11 octobre 2022

L'OMD lance une étude exploratoire relative au Système harmonisé

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a officiellement mis en place pour une période de deux ans une équipe de projet afin de mener une étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé (SH).

L'objectif de ce projet est d'étudier l'exploitabilité, l'adéquation et la santé du SH actuel et de mener une étude de faisabilité préliminaire des options et stratégies qui pourraient être mises en oeuvre pour assurer sa viabilité à long terme.

Le SH a fait l'objet de divers amendements par le passé afin de contribuer à le maintenir au niveau des besoins actuels et de répondre à l'évolution constante du commerce international. La dernière version du SH est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Toutefois, ces amendements ont principalement porté sur la mise à jour de dispositions individuelles.

Cette étude est l'occasion d'examiner le SH en tant qu'outil commercial mondial, et notamment la complexité du classement, le système actuel des outils de soutien (Notes explicatives, Avis de classement, Index alphabétique), le maintien de la pertinence du SH par rapport aux évolutions commerciales actuelles et la capacité du SH à s'adapter à l'évolution des politiques et des besoins commerciaux.

Les résultats de l'Etude exploratoire devraient permettre aux Membres de prendre une décision éclairée quant à l'opportunité d'entreprendre une révision.

Lien: Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du SH