18 novembre 2020

L'OMD publie les tables de concordance des changements au Système Harmonisé de 2022

En janvier de cette année l'Organisation mondiale des douanes (OMD) avait publié dans son site Web la version officielle des changements à la nomenclature du Système Harmonisé (SH) qui entreront en vigueur au 1er janvier 2022.

Cette semaine le Comité du Système harmonisé (CSH) de l'OMD a annoncé l'approbation des concordances préparées par le Secrétariat de l'organisme.

Les tables de concordance sont des outils essentiels pour préparer l'introduction d'une nouvelle édition du SH. Ces tables donnent des indications quant aux concordances entre la septième édition du SH, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2022, et sa sixième édition, à savoir le SH 2017, actuellement utilisée.

La nouvelle version du SH implique 351 séries d'amendements, qui se répartissent comme suit : 77 dans les secteurs des produits agricoles, des produits alimentaires et du tabac, 58 dans le secteur des produits chimiques, 31 dans le secteur du bois, 21 dans le secteur des matières textiles, 27 dans le secteur des métaux communs, 63 dans le secteur des machines et des appareils électriques et électroniques, 22 dans le secteur du transport et 52 dans les autres secteurs.

Lien: Tables de concordance SH 2017-2022