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Nouvelles de l'industrie


9 septembre 2020

Rappel: Les marchandises contaminées par de la terre sont refusées à la frontière

La terre étant un des principaux porteurs d'espèces envahissantes et de maladies végétales ou animales, les véhicules, l'équipement et les marchandises qui arrivent à la frontière canadienne contaminés par de la terre se verront refuser l'entrée Canada.

L'entrée des marchandises non conformes sera refusée et elles feront l'objet d'une mesure de renvoi du Canada au premier bureau d'arrivée, en vertu des lois sur la protection des végétaux et sur la santé des animaux.

Des exceptions peuvent êtres accordées pour effectuer un nettoyage supervisé après l'arrivée, sous de rigoureuses conditions.

Que les marchandises soient renvoyées, ou nettoyées sous supervision au Canada, tous frais additionnels seront à la charge de l'importateur.

Voici quelques exemples de biens qui pourraient s'avérer contaminés: les véhicules, les conteneurs, les billes/le bois d'oeuvre, les blocs de pierre, la machinerie et les outils.

Liens:

  • D-95-26: Exigences phytosanitaires s'appliquant à la terre et aux matières connexes à la terre, ainsi qu'aux articles contaminés par de la terre et des matières connexes à la terre

  • PI-016: Procédure pour l'inspection des articles réglementés pour l'absence de terre, de plante, de parties de plante et de matières connexes

  • TAHD-DSAT-IE-2010-17-1: Importation de choses et de pièces d'équipement usagées de pays non désignés (c.-à-d. non indemnes de maladies telles que la fièvre aphteuse)

 


 

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