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Nouvelles de l'industrie

Imposition de mesures de sauvegarde aux importations de certains produits d'acier. Les mesures de sauvegarde provisoires sur sept produits entreront en vigueur le 25 octobre 2018. Lire...

Ottawa remettra certains droits imposés à de l'acier et de l'aluminium des É.-U. Un décret de remise prévoit un allègement ciblé des contre-mesures applicables à divers produits. Lire...

Renouvellement des certificats d'origine généraux pour 2019. La plupart des certificats généraux sont libellés pour expirer le 31 décembre et doivent être renouvelés. Lire...

Le Canada affiche un excédent commercial de 526 millions $ en août. Les exportations ont diminué de 1,1%, alors que les importations ont baissé de 2,5%. Lire...

Les technologies numériques transformeront le commerce mondial, selon l'OMC. Les technologies numériques réduiront les coûts et stimuleront considérablement le commerce. Lire...

Documents techniques: Avis, mémorandums, directives et décisions.

  • Avis des douanes 18-15 Fermeture d'entrepôt d'attente routier (Ottawa, Ontario)
  • Avis des douanes 18-14 Programme de dédouanement électronique des expéditions commerciales maritimes dans l'Arctique
  • Bœuf et Veau (Articles 114 à 116 sur la Liste des marchandises d'importation contrôlée) - Quantités disponibles pour réallocation
  • Textiles et vêtements - ALE utilisation des niveaux de préférence tarifaire 2018 Importations - Mise à jour
  • Textiles et vêtements - ALENA utilisation des niveaux de préférence tarifaire 2018 Exportations - Mise à jour
  • ACIA: Mise à jour de la Liste des établissements autorisés à exporter des mollusques vivants et crus de l'Irlande vers le Canada
  • L'ACIA avise de l'Éclosion de peste porcine africaine en Chine et en Europe
  • TCCE Appel no AP-2017-025 Canadian Tire Corporation Ltd. Classement d'une Chaise X Rocker avec son et munie de la technologie Bluetooth

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