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Nouvelles de l'industrie

Les négociations de l'ALÉNA entre le Canada, les É.-U. et le Mexique débuteront le 16 août. Le premier cycle de négociations entre les trois pays se tiendra à Washington. Lire...

Le Tribunal exempte des pièces d'attache chinoises et taïwanaises des droits antidumping. Un réexamen touchait des pièces d'attache en acier de la Chine et de Taïwan. Lire...

Ottawa publie les projets de règlements pour mettre en oeuvre l'AÉCG. Plusieurs règlements et décrets sont nécessaires afin d'intégrer les engagements du Canada. Lire...

L'OMC signale une augmentation modérée des restrictions commerciales dans les pays du G20. Les économies du G-20 ont appliqué 42 nouvelles mesures de restriction d'octobre à mai. Lire...

Les indicateurs économiques signalent un rythme d'expansion stable dans l'OCDE. Le baromètre de l'OCDE anticipe une inflexion positive de la croissance Allemagne et en France. Lire...

Documents techniques: Avis, mémorandums, directives et décisions.

  • Avis des douanes 17-24 Fermeture d'entrepôt d'attente routier (Sydney, Nouvelle-Écosse)
  • Mémorandum D14-1-9 Renseignements ayant trait à l'acceptation, à l'exécution et au renouvellement des engagements dans les enquêtes sur le dumping et le subventionnement. Révision, voir le mémorandum
  • Textiles et vêtements - ALENA utilisation des niveaux de préférence tarifaire 2017 Exportations - Mise à jour
  • Textiles et vêtements - ALE utilisation des niveaux de préférence tarifaire 2017 Importations - Mise à jour
  • Clarification apportée à l'article 5.3.6. de l'Avis aux importateurs no 865 - Poulet et produits du poulet - Importations supplémentaires
  • ACIA: Orientation quant aux produits alimentaires transformés par haute pression hydrostatique (HPH). Pour les fabricants et les importateurs d'aliments transformés avec la HPH
  • ACIA: Utilisation de la plus récente version du CFIA/ACIA 4159 pour exportation des viandes en Chine
  • TCCE Appel no AP-2015-022 Schlumberger Canada Limited. Classement de différentes pièces de ce qu'on appelle un perforateur
  • TCCE Réexamen intermédiaire no RD-2016-003 Certaines pièces d'attache provenant de Chine et du Taipei chinois. Le Tribunal modifie son ordonnance

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